MENTIONS LÉGALES

Wilhelm Geisler
Logistique – e-fulfilment
Im Keitelsberg 33
54311 Trierweiler, Allemagne

Contact:

Téléphone: +49 (0)651 9989317
Fax:+49 (0)651 9989788
E-Mail: info@pack-and-go.eu

VAT ID:

Numéro d’identification TVA conformément à l’article 27a de la loi sur la TVA :
DE 248216317

Informations sur la médiation européenne

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges :
http://ec.europa.eu/consumers/odr
Vous trouverez notre adresse électronique au-dessus des mentions légales.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ (DISCLAIMER)

Responsabilité relative au contenu

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables du contenu de ces pages selon la législation générale, conformément à l’article 7, paragraphe 1 de la loi allemande relative aux télémédias. Conformément aux articles 8 à 10 de la loi allemande relative aux télémédias, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées ni de rechercher des faits indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ces informations ou d’empêcher leur utilisation conformément aux lois générales ne sont pas affectées par ce qui précède. À ce sujet, une responsabilité peut toutefois être engagée uniquement à partir du moment de la prise de connaissance d’une infraction concrète à la loi. Nous nous engageons à retirer immédiatement ce type de contenus dès l’instant où nous serons informés de ces infractions à la loi.

Responsabilité concernant les liens

Notre offre contient des liens vers des sites externes sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons donner aucune garantie quant aux contenus proposés par ces tiers. Pour les données figurant sur des sites dont les liens sont fournis, seul le fournisseur ou l’hébergeur de ces sites endosse la responsabilité. La présence de violations de la loi dans les pages mises en lien a été contrôlée lors de la création des liens. Aucun contenu illégal n’était perceptible au moment de la création du lien. Néanmoins une surveillance permanente des pages mises en lien n’est pas possible sans indices concrets d’infractions. L’objet de la violation sera supprimé dès que nous en aurons pris connaissance.

Droit d’auteur

Les contenus et réalisations conçus par l’administrateur de ce site sont soumis au droit allemand de la propriété intellectuelle. La reproduction, le traitement, la diffusion et l’exploitation de toute nature n’entrant pas dans les limites du champ d’application de la loi sur la propriété intellectuelle nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Le téléchargement et la copie de ce site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n’est pas l’œuvre de l’administrateur, le droit du tiers sur le droit d’auteur s’applique. Les contenus de tiers en particulier seront indiqués comme tels. Nous vous prions de nous informer si vous constatez tout de même une violation des droits d’auteur. L’objet de la violation sera supprimé dès que nous en aurons pris connaissance.